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Marches en marbre

Maître Juliette DUBOIS
Avocate au Barreau de Paris

Vous accompagne dans l'ensemble de vos démarches et problématiques en Droit de la santé.

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Mon Parcours

Avocate au Barreau de Paris et spécialisée en Droit de la santé depuis 2020, je mets depuis lors mon expertise au service des professionnels de santé et des patients, en les conseillant et en les accompagnant dans l'ensemble de leurs démarches et problématiques juridiques.

 

Après des expériences variées en cabinets d'avocats parisiens spécialisés en Droit de la santé et au Conseil de l'Ordre des Médecins, je me consacre désormais aux litiges relatifs aux professionnels de santé et aux patients, quelle que soit leur nature, ainsi qu'à l'accompagnement des professionnels de santé dans la structuration de leur exercice et dans leurs démarches auprès de l'Ordre ou des autorités de tutelle.

 

Guidée par une approche rigoureuse et humaine, mon objectif est de défendre vos intérêts et de vous apporter une expertise juridique pertinente et efficace, en répondant pleinement à vos attentes.

Mes Domaines d'intervention

Contentieux Disciplinaire et Ordinal

Vous êtes un professionnel de santé ou un patient et vous avez besoin d'être conseillé et représenté dans une procédure disciplinaire ? Vous souhaitez déposer une plainte disciplinaire devant l'Ordre ? Vous souhaitez contester une décision administrative rendue par l'Ordre à votre encontre ?

 

Je vous accompagne et vous représente dans vos procédures pré-contentieuses ou contentieuses devant l'Ordre.

Contentieux Civil et Pénal, et Procédures d'indemnisation (CCI, ONIAM, etc.)

Vous êtes un professionnel de santé ou un patient et vous avez besoin d'être conseillé et représenté dans une procédure civile ou pénale ? Vous êtes un patient et vous souhaitez obtenir une indemnisation et la réparation de vos préjudices ? 

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Je vous accompagne et vous représente devant les juridictions civiles et pénales, devant les Commissions de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) ou l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM).

Structuration de l'exercice et de la cessation d'activité

Vous êtes un professionnel de santé et vous souhaitez constituer une société d'exercice (SELARL, SELAS, SCP, etc.) ou de moyens (SCM, SISA, MSP, etc.) ? Modifier une société déjà constituée (intégration d'associé, modification de siège social et de lieu d'exercice, augmentation de capital, etc.) ? Organiser différemment votre activité avec vos associés (associations, fondations, etc.) ? Cesser votre activité et céder votre patientèle ?

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Je vous conseille et vous assiste, en droit des sociétés et des contrats, dans la rédaction de vos documents contractuels avec vos associés, la constitution de votre société ou toute modification de celle-ci, ainsi que dans l'organisation de votre cessation d'activité. 

Démarches auprès des Ordres professionnels et des autorités de tutelle

Vous êtes un professionnel de santé et vous avez besoin d'un accompagnement pour vous inscrire auprès de l'Ordre ou inscrire votre société d'exercice ? Déclarer une nouvelle activité ou un cumul d'activité ? Déclarer un nouveau site d'exercice ? Effectuer des démarches auprès de l'ARS ?

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Je vous accompagne dans l'ensemble de vos démarches administratives et règlementaires auprès de l'Ordre et des autorités de tutelle. 

Résolution amiable des différends entre associés ou avec votre hiérarchie

Vous êtes un professionnel de santé et vous êtes en conflit avec vos associés ou avec votre hiérarchie ? Vous souhaitez rompre ou modifier votre contrat d'exercice ? 

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Je vous conseille et vous assiste dans la résolution des différends relatifs à votre exercice, par voie de conciliation, en mettant en oeuvre l'ensemble des moyens permettant de trouver une issue amiable et transactionnelle, le cas échéant. 

Structuration de projets innovants en santé

Vous avez une idée de projet innovant en matière de santé et vous avez besoin d'une expertise juridique pour sa structuration et sa mise en oeuvre ? 

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Je vous accompagne et vous conseille sur les enjeux juridiques, les risques éventuels et les aspects règlementaires de votre projet, sa structuration et sa mise en oeuvre.

Contact

54 bis Rue de Clichy

75009 PARIS

07 63 54 57 18

Merci pour votre envoi !

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